Exemption des droits de douanes sur un chronomètre

Ministère des Finances
Administration des Contribution directes, Cadastre, Douanes et Accises
5° Division, N° 5905
Douanes.
Objet : Exemption de droits de douanes sur un chronomètre

À Monsieur Quetelet, Directeur de l’observatoire royal à Bruxelles

Bruxelles, le 16 avril 1844
Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que je viens de donner les ordres nécessaires pour la sortie et la réimportation en franchise de droits de douanes du chronomètre que vous m’annoncez par lettre du 12 de ce mois avoir dû envoyer à Londres pour y être réparé.
Lors de la réimportation de cet instrument, il sera remis à Mr DONNET, inspecteur du pilotage à Anvers, pour vous le faire parvenir.
Le Ministre des Finances,
[signé] Mercier