Exemption des droits de douanes sur un chronomètre

Ministère des Finances
Administration des Contribution Directes, Cadastre, Douanes et Accises
5° Division, N° 11201
Douanes
Objet : Libre sortie et rentrée d’un chronomètre de l’Etat

À Monsieur Quetelet, Directeur de l’Observatoire à Bruxelles

Bruxelles, le 26 juillet 1844

Monsieur,
J’ai fait autoriser les employés de la douane au port d’Anvers à admettre en franchise des droits de sortie et d’entrée le chronomètre N° 2071, que par lettre du 25 juillet courant vous m’informez devoir faire réparer à Londres.

Au nom du Ministre,
Le Directeur de l’Administration,
[signé] Morel