Arrêté royal modifiant le règlement intérieur de l’Observatoire

5e D[ivisi]on
N° 68
[note au crayon rouge] 20 sept. 1846
[note au crayon bleu] 1
Léopold,
Roi des Belges,
A tous présens et à venir, Salut :
Revu notre arrêté du 24 mai 1841, modifiant l’article 2 du règlement intérieur de l’Observatoire royal de Bruxelles,
Vu les rapports de Monsieur le Directeur de l’Observatoire sur la nécessité d’augmenter le personnel attaché au service de cet établissement,
Sur la proposition de Notre Ministre de l’Intérieur, Nous avons arrêté et arrêtons :
Art. 1er. L’article prémentionné du règlement intérieur de l’Observatoire royal de Bruxelles, est modifié ainsi qu’il suit :
Art. 2. Le personnel attaché au service de cet établissement se compose :
- du Directeur ;
- d’un aide pour les calculs,

- de deux aides pour les observations ;
- d’un aide-mécanicien ;
- d’un concierge.
Leur traitement est fixé par l’acte de leur nomination.
Art. 2. Notre Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Donné à Gaïs le 20 7bre [septembre] 1846
(Signé) LÉOPOLD
Par le Roi :
Le Ministre de l’Intérieur,
(Signé) Cte DE THEUX
Pour expédition conforme :
Le Secrétaire Général du Ministère de l’Intérieur,
[signé] Ch. Soudain de Niederwerth
[cachet] Ministère de l'Intérieur