Liste des objets acquis en 1854, liste des objets susceptibles d’être vendus

Ministre de l’Intérieur
5e Division
N° 1627/770
À Monsieur le Directeur de l’Observatoire royal de Bruxelles
Bruxelles, le 31 mars 1855
Monsieur le Directeur,
Répondant à votre lettre du 7 mars courant, j’ai l’honneur de vous accuser la réception de la liste des objets acquis pour l’Observatoire royal en 1854.
Quant aux objets détériorés, il convient, comme vous le dites, Monsieur le Directeur, d’utiliser ceux qui sont encore en état de l’être, mais en ce qui concerne ceux qui ne peuvent être réemployés, les termes du 3e § de l’article 16 de la loi du 15 mai 1846, sont absolus : « Ils doivent être vendus avec le concours des préposés des domaines et dans les formes prescrites ».

Vous voudrez bien, en conséquence, m’adresser, le cas échéant, la nomenclature des objets auxquels les dispositions de la loi sont applicables.
Pour le Ministre de l’Intérieur,
Le Secrétaire général,
[signé] Ed. Stevens