Notification de l’augmentation du traitement de Victor Bouvy

Ministère de l'Intérieur
5e Division 1ère Son
N° 1887/68
N.B. Rappeler dans la réponse la date et le numéro de la dépêche ainsi que l'indication de la division
2 Annexes
Sommaire. Augmentation du traitement de M. BOUVY, aide de l'Observatoire

À Monsieur le Directeur de l'Observatoire royal de Bruxelles

Bruxelles, le 6 mai 1856

Monsieur le Directeur,
J'ai l'honneur de vous adresser deux expéditions d'un arrêté Royal, en date du 16 avril dernier, qui porte à 2 800 francs le traitement du Sieur BOUVY (Victor), Aide-Observateur à l'Observatoire royal de Bruxelles.
Cet arrêté stipule que le dit traitement prendra cours, au taux précité, à partir du 1er janvier 1856. Il reste bien entendu que M. BOUVY renonce aux fonctions accessoires qu'il a occupées jusqu'à présent.
Je vous prie, Monsieur le Directeur, de vouloir bien remettre à l'intéressé, une des deux expéditions ci-jointes.
Le Ministre de l'Intérieur,
[signé] P. de Decker

Ministère de L'intérieur
5e Division, 1ère Section
N° 1887/68
Léopold, Roi des Belges,
A tous présents & à venir, Salut :
Vu l'article 2 du Règlement organique de l'Observatoire royal de Bruxelles, du 4 mars et l'Arrêté Ministériel du 13 mars 1839, qui a attaché le Sieur BOUVY (Victor), à cet établissement en qualité d'aide pour les observations ;
Vu également, l'article 107 de la Loi du budget du Département de l'Intérieur pour l'exercice 1856 ;
Sur la Proposition de notre Ministre de l'Intérieur,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Art. 1er Le traitement du Sieur BOUVY (Victor), Aide-Observateur à l'Observatoire royal de Bruxelles, est porté
porté à la somme de deux-mille-huit-cents francs (fr. 2 800).
Par dérogation à l'article 170 de Notre arrêté du 15 novembre 1849, (Règlement pour l'exécution de la loi de Comptabilité), le dit traitement prendra cours au taux fixé ci-dessus, à partir de 1er Janvier 1856.
Arte. 2 – Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Laeken, le 16 avril 1856.
(signé) Léopold
Par le Roi :
Le Ministre de l'Intérieur, (signé) P. De Decker
Pour expédition conforme :
Le secrétaire Général du Ministère de l'Intérieur,
[signé] Ed. Stevens
[cachet du Ministère de l'Intérieur]