Exemption des droits pour ouvrages américains

Ministère des Finances
Administration des Contributions directes, Cadastre, Douanes et Accises
5e Division. N° 36351
Douanes
Objet : Exemption de droits
À Monsieur Quetelet, Directeur de l’Observatoire Royal de Bruxelles
Bruxelles le 24 Xbre [décembre] 1845
Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer, en réponse à votre lettre du 19 Xbre [décembre] courant, que des ordres ont été donnés pour que les deux caisses destinées pour l’Académie Royale et renfermant une collection d’ouvrages sur l’histoire naturelle des Etats-Unis ainsi qu’une carte géologique des bords du lac Ontario, publiée par le Gouvernement américain, vous soient délivrées en exemption de droits.
Afin que vous puissiez vous rendre à l’entrepôt pour assister à la vérification de ces colis, j’ai également prescrit à Mr le Contrôleur des douanes de vous faire connaître les jour et heure de cette opération.
P[our] le Ministre des Finances,
Le Secrétaire Général,
[signé] Van Caillie