Arrêté royal relatif à l’organisation intérieure de l’Observatoire

4e Direction
Lettres, Sciences & Arts
N° 8517 R12
[note au crayon rouge] 24 mai 1841 / 1

Léopold,

Rois des Belges,

A tous présens et à venir, Salut.

Revu Notre arrêté du 4 mars 1839, relatif à l’organisation intérieure de l’Observatoire Royal de Bruxelles ;

Sur le rapport de notre Ministre de l’Intérieur ;
Nous avons arrêté et arrêtons :

Art. 1er : Notre arrêté prémentionné, est modifié ainsi qu’il suit :
Art. 2 : Le personnel attaché au service de cet établissement, se compose :
du Directeur ;
d’un aide pour les calculs ;
d’un aide-observateur ;
d’un aide-mécanicien ;
d’un concierge.

Leur traitement est fixé par l’acte de leur nomination.

Art. 5. Le directeur pourra en outre avec l’autorisation du Ministre de l’Intérieur, admettre deux aides surnuméraires qui ne jouiront de ce chef d’aucun traitement. Toutefois, dans le cas où ces aides rendront à l’établissement des services importans, il pourra leur être accordé des indemnités proportionnées à la nature de ces services.

Art 11. L’aide mécanicien est chargé de l’entretien des instrumens, des réparations à y faire et de la confection des petits appareils. Il peut aussi être appelé par le Directeur à prendre part aux observations.

Art.2. Les articles 11 à 24 de Notre arrêté précité, prendront les numéros 12 à 25.

Art 3. Notre Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Donné à Ardenne, le 24 mai 1841.
(signé) Léopold

Par le Roi :
Le Ministre de l’Intérieur, (signé) Nothomb

Pour expédition conforme,
Le Secrétaire général du Ministère de l’Intérieur,

[signé] Soudain de Niederwerth
[cachet] Ministère de l'Intérieur

Date: 
Monday, 24 May, 1841 - 00:00
Written by: 
Charles Soudain de Niederwerth, secrétaire général du Ministère de l'Intérieur
Addressed to: 
A. Quetelet
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