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[note au crayon, probablement de Quetelet] M. QUOILIN
Ministère des Finances
Administration des Contributions directes, Cadastre, Douanes et Accises
5e Division, n° 41495
Douanes
Objet : Publication du tarif officiel des Douanes
Annexe : 1
À Monsieur Quetelet, Directeur de l’Observatoire &a, à Bruxelles
Bruxelles le 13 avril 1846
Monsieur le Directeur,
La loi du 21 juillet 1844 a adopté le tonneau de mer d’un mètre cube et demi pour base du droit d’entrée sur le bois de construction en grume, équarri à la hache ou scié, et elle a laissé au gouvernement le soin de déterminer le mode de constater le volume des chargements.
L’un de mes prédécesseurs avait pensé que les méthodes suivies en France et qui sont rappelées dans la note que j’ai l’honneur de vous communiquer, rempliraient convenablement ce but ; mais l’expérience a démontré depuis lors qu’en ce qui concerne le cubage des pièces rondes, des pièces sciées en deux dans le sens de la largeur, ou de celles qui sont de forme irrégulière, ces méthodes ne sont pas à la portée des agents des douanes, étrangers, pour la plupart aux plus simples notion de la géométrie.
Le Département des Finances s’occupant en ce moment de la réunion des matériaux nécessaires à la publication d’un tarif officiel des douanes, je désirerais pouvoir y indiquer, en quelques mots, des méthodes aussi simples et aussi claires que possible, afin de mettre les employés à même de cuber le bois de construction de différentes formes.
J’ai recours en cette circonstance à votre obligeance, je vous serai reconnaissant si vous voulez bien, comme vous l’avez déjà fait en d’autres occasions, aider l’Administration à résoudre la difficulté qui se présente.
Veuillez agréer, Monsieur le Directeur, l’assurance de ma haute considération.
Le Ministre des Finances
[signé] Malou
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Cubage du bois de Construction
Pour connaître le nombre de tonneaux que comprend un chargement quelconque, on prendra :
1e sa longueur moyenne, c'est-à-dire celle du plus grand nombre des pièces de bois.
2e sa plus grande hauteur ; &a
3e sa plus grande largeur.
On multipliera ensuite ces trois dimensions l’une par l’autre, & le produit donnera le volume du chargement en mètres cubes, que l’on réduira en tonneaux de mer d’un mètre cube & demi (un mètre cube plus la moitié d’un mètre cube) en prenant les deux tiers du résultat obtenu.
Qu’on ait, par exemple, à évaluer en tonneaux de mer un chargement de bois ayant :
2m,20 de longueur
0,90 de hauteur
1,10 de largeur.
On multipliera :
La longueur moyenne 2,20
Par la hauteur 0,90
____
1e produit 1.98.00
A multiplier par la largeur 1.10
______
19.80.00
1.98.00
_______
Produit total en mètres cubes 2m,17.80, 00
Dont les deux tiers donnent, en tonneaux de mer 1 tonn[eau] 452, volume sur lequel le droit d’entrée doit être perçu.
______________________________________
Pour le bois mis en tas réguliers & le bois en pièces carrées, l’on opérera d’après l’exemple cité au N°3 de la circulaire du 4 Mai 1840 [R ?] 827, concernant les importations par terre (voir plus haut).
S’il s’agit au contraire de cuber une pièce de bois ronde, on prendra d’abord la longueur du diamètre au moyen du compas d’épaisseur. On établira ensuite la mesure de la circonférence en multipliant le diamètre par 22 & en divisant par 7 le produit de cette multiplication. La circonférence étant connue, on la multipliera par le quart du diamètre pour avoir l’aire ou la surface du cercle du cercle, que l’on multipliera enfin par la longueur de la pièce. Le produit de cette opération donnera le volume de la pièce de bois en mètres cubes ; on en prendra les deux tiers pour avoir le volume en tonneaux de mer.