Ministère des Finances
Administration des Contributions directes, Cadastre, Douanes et Accises
5e Division n° 24085
Douanes
Objet : Exemption de visite
À Monsieur Quetelet, Directeur de l’Observatoire Royal à Bruxelles.
Je viens de recevoir l’avis qu’une lunette astronomique de grande dimension, destinée à l’Observatoire royal, doit arriver dans le courant de cette semaine par la douane de Quiévrain. Les pièces de cet instrument sont renfermées dans une caisse marquée A.2. n° 1 pesant 133 kilos.
J’ai l’honneur de vous annoncer l’expédition de la lunette de 8 pouces, emballée dans une caisse marquée AQ n° 1, pesant 133 kilog., douanée pour partir aujourd’hui par l’entremise de BÉDENC aîné, commissionnaire, rue Bleu, n° 8, et être rendue à Bruxelles, en sept jours, par Quiévrain.
Deux chronomètres ont été importés, l’un pour le compte du Gouvernement, l’autre appartenant à un particulier. Exemption définitive des droits a été accordée pour le premier, et pour ce qui concerne le second, il a bien fallu faire consigner ces droits ; mais il y aura restitution 1° Si sa réexportation a lieu par le bureau d’Ostende dans le délai de 14 mois, ou 2° Si le Gouvernement fait l’acquisition de cet instrument avant ce délai.
[ceci est la réponse du Ministère des Finances à la lettre de Quetelet du 9 octobre 1844]
Ministère des Finances
Administration des Contribution directes, Cadastres, Douanes et Accises
5e Division, N° 14853
Douanes
Objet : Exemptions de droits
À Monsieur Quetelet, Directeur de l’Observatoire à Bruxelles
Permettez-moi de recourir encore à votre obligeance pour obtenir l’exemption des droits pour mon chronomètre n° 979 qui arrivera par Ostende, au lieu de m’être transmis par Anvers où se trouvent les pièces pour faciliter sa libre entrée.
Je demande en outre une faveur semblable pour un second chronomètre, que je dois prendre à l’essai, avant d’en proposer l’acquisition.